D9 Vérification des traités : inspections et technologie de vérification à distance

Topique

La vérification du respect d'un traité de non-prolifération – le même régime que celui décrit dans une version précédente de ce catalogue – combine deux méthodes d'accès à l'information très différentes. Les inspections sur site, menées par des équipes internationales ayant un accès convenu aux installations déclarées, confirment directement l'utilisation qu'un État prétend faire de ses matières et installations. Les technologies de vérification à distance, allant de l'analyse d'images satellitaires à haute résolution aux capteurs environnementaux capables de détecter des traces d'activités liées aux matières nucléaires, permettent d'obtenir cette confirmation sans nécessiter d'accès physique direct.

Ces deux approches reposent sur la même logique : il ne suffit pas qu'un État déclare sa conformité, car un régime conventionnel n'est crédible que s'il dispose de mécanismes indépendants capables de confirmer ou d'infirmer cette déclaration avec un degré de confiance raisonnable – la même crédibilité que celle déjà établie par le modèle de cadre institutionnel de ce catalogue.

C’est pourquoi ce modèle, qui s’ouvre sur la combinaison de l’inspection directe et de la vérification à distance, est l’outil qui, lorsqu’il fonctionne correctement, évite cette même anomalie de non-conformité non détectée qu’un modèle précédent a déjà décrite : sans que ces deux voies fonctionnent de concert, aucun traité ne pourrait distinguer la conformité réelle de la simple conformité déclarée.

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