A12 Non-conformité ou prolifération en dehors du régime de vérification

Topique

Le modèle de gouvernance de la non-prolifération a déjà établi que la robustesse d'un régime repose sur la vérification du respect continu des obligations. Cette anomalie se manifeste de deux manières distinctes qu'il ne faut pas confondre : un acteur peut opérer totalement en dehors du cadre des traités existants, un risque connu surveillé par des outils de renseignement et des instruments diplomatiques spécifiques ; ou un État signataire peut violer le traité sans que les mécanismes de vérification disponibles ne le détectent à temps, ce qui constitue un problème différent et plus grave.

En effet, ce second cas permet non seulement à un acteur de conserver une capacité non déclarée, mais érode également la confiance dans le système de vérification lui-même : chaque cas de non-conformité non détecté diminue la confiance des autres acteurs dans l'efficacité de la vérification, et cette confiance réduite diminue le coût perçu d'une future non-conformité – pour ceux qui l'envisagent – ​​bouclant ainsi un cycle qui mine la crédibilité de l'ensemble du régime, et non seulement celle de l'acteur non conforme.

C’est pourquoi ce modèle, qui commence par distinguer un acteur extérieur au régime d’une brèche non détectée à l’intérieur de celui-ci, explique pourquoi la communauté internationale de sécurité investit autant dans l’amélioration continue des technologies de vérification à distance : la crédibilité de l’ensemble du régime de gouvernance décrit dans ce catalogue dépend de la capacité avérée à détecter ce type d’anomalie à temps.

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